Délibérations
Délibérations du conseil municipal du 25 mars 2024
009 - Compte de gestion 2023 - Budget Général
010 - Compte Administratif 2023 - Budget général
011 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget général
012 - Budget Primitif 2024 - Décision modificative n°1
013 - Admission en non-valeur - Autorisation
014 - Subventions Associations
015 - Municipalisation de l'Ecole de Musique Francine NORDLAND
016 - Convention Festival Nuits de l'Avy
017 - Convention de subvention - Association Instant Jazz
018 - Convention R.P.E. - Conseil Départemental - CAF
019 - Organisation temps scolaire - Renouvellement exceptionnel dispositif 4 jours
020 - Loi APER - Bilan consultation du public et arrêt du périmètre
021 - Demande de subvention - Préfecture - DSIL - Désimperméabilisation
022 - Demande de subvention - Conseil Départemental - Renovation Complexe Sportif Serge Oltra
023 - Demande de subvention - Préfecture - DETR - Complexe Sportif Serge Oltra
024 - Demande de subvention - Montpellier Méditerranée Métropole - Complex sportif Serge Oltra
025 - Demande de subvention - Préfecture - DSIL - Système de chauffage des services techniques
026 - Adhésion procédure médiation préalable obligatoire M.P.O. litiges fonciers
027 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation
028 - Tableau des Emplois - Modification
029 - Création d'emplois non permanents face à un besoin lité à un accroissement d'activité
030 - Convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages
031 - Avenant à la convention reversement subvention de l'Etat - plan de relance
Délibérations du conseil municipal du 12 février 2024
001 - Budget primitif 2024 - approbation
002 - Fixation taux fiscalité directe locale 2024
003 - Révision AP-CP Rénovation Ecole J. DELTEIL
004 - Révision AP-CP Création espace culturel théâtre de poche
005 - Révision AC-CP Vidéo protection
006 - Adhésion nouveau groupement de commandes achat énergies - Hérault Energie
007 - Tableau des emplois modification
008 - Signature convention tripartie gestion populations félines sans propriétaire
Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023
099 - Mise à jour du tableau du conseil municipal
100 - Adhésion plateforme SOS MEDITERRANEE
101 - Instauration Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
102 - Débat d'orientation et rapport budgétaire 2023
103 - Parcelles Le Château - BONNET MATTE _ BONNET CABANIS
104 - Avenant reversement subvention Plan de relance 2022_2023
105 - convention SAFER OCCITANIE
106 - Mise à dispo terrains agricoles MAINGUY et PEREIRA
107 - Installation centrales photovoltaïques
109 - Engagement territoire zéro chômeur de longue durée
110 - Modif budgétaire projet Théatre de poche
112 - Subvention association Les Fauteuils de Feu MHFF
113 - Convention La Dentellière
114 - Avenant convention Micro Crèche Les Petits Grabellois
115 - Charte Ville aidante Alzheimer
116 - Gestion en flux de la demande de logement social
117 - Autorisation de versement d'un acompte sur subvention au CCAS
119 - Règlement intérieur des services municipaux
120 - Compte épargne temps CET
121 - Budget primitif 2023 _ modification numérotation décision modif 2 et 3
122 - Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie
123 - Mandatement dépenses investissement
124 - DSP Fourrière automobile
125 - Adhésion groupement commandes véhicules électriques et bornes
126 - Attribution subvention OCCE école élementaire Pierre SOULAGES
127 - Attribution subvention OCCE _ Ecole maternelle Pierre SOULAGES
128 - Attribution subvention OCCE _ Ecole élémentaire Joseph DELTEIL
129 - Octroi protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire_Injures publiques et menaces
130 - Octroi protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire _ Agression
Délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2023
072 - Remplacement conseillers démissionnaires
073 - Mise à jour tableau du conseil municipal
074 - Modifications commissions municipales
075 - Remplacement élus représentants
076 - octroi protection fonctionnelle Maire
077 - Subvention exceptionnelle Commune Amizmiz Séisme Maroc
079 - GIMEL - bilan procédure participation voie électronique
080 - Charte départementale Economisons l'eau ma commune s'engage
081 - CLSPD modification charte et RI
082 - Plan lumière métropolitain
083 - Adoption du rapport de la CLECT du 27 septembre 2023
084 - Protocole 3M Formation Climat et transition
085 - Programme Hérault Haies convention suite ABC
086 - Convention CD34 Opération 8000 arbres
087 - Convention Sports à l'école
088 - Convention Stade S.OLTRA-HORIBA
089 - Budget Décision modificative n°2
090 - Demande fonds de concours 3M Aménagement place P.NERUDA
091 - Modification tableau des emplois
092 - Création référent santé et accueil inclusif
093 - Création emploi permanent Responsable informatique
094 - Création emploi permanent responsable RPE
095 - Principe délégation service public fourrière automobile DSP
Délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
053 - Remplacement de S.GUIRAL par N.LEFEUVRE
054 - Tableau du Conseil Municipal MAJ
055 - Commissions municipales - modifications
056 - Commission Accessibilité - modifications des membres
057 - Rénovation ecole J.DELTEIL Plan FEDER
058 - Rénovation ecole J.DELTEIL Prêt 2,4 millions-tampon
059 - Acquisition BN83 - Parking et extension cimetière du clot
060 - Avenant baux à ferme parcelle AD11
061 - Convention Croix de guillery EPF 3M
062 - Engagés pour le végétal - FREDON Occitanie
063 - Comptabilité M57 - Fixation taux fongibilité
064 - Convention PDME
065 - Tableau des emplois
066 - Recrutement ATSEM
067 - Demande Subvention CAF pour la crèche
068 - Création emplois non permanents accroissement activités
069 - Recrutement agent contractuel - Urbanisme
070 - Groupement commande Vêtements pro et chaussures EPI
071 - Réglement intérieur crèche Modification
Délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2023
037 - Subvention excep. Handball
038 - Création emploi Etat civil - CNI Passeports
040- Compte Administratif 2022
041 - Affectation des résultats 2022
044 - Tableau emplois modification
045 - Création emploi non permanent urba
046 - convention église remplacement éclairage
047 - Convention herault energie CEE
048 - Avenant Adages MAD locaux
050 - Convention Police métropolitaine
Délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2023
022 - Motion demande retrait réforme des retraites
023 - Rapport activité 2021 Regie des eaux
027 - Subventions associations 2023
028 - Convention Festival Nuits de l'Avy
029 - Convention Festival Instant Jazz
030 - Convention MAD Assoc locaux chateau
032 - Avenant n°2 Programme Place Pablo Neruda
033 - Groupement commande MP Assurance CCAS
034 - Groupement commande photocopieurs CCAS
035 - Création emplois non permanents
Délibérations du Conseil municipal du 6 février 2023
Délibérations du 12 décembre 2022
Délibérations du 03 octobre 2022
Délibérations du 11 juillet 2022.
Délibérations au 26 avril 2022
Délibérations au 1er avril 2022
Délibérations au 11 février 2022
Délibération du CM du 29-11-2021 - Création périmètre études secteur Valsière et Annexe
Le dossier est consultable à la MAIRIE 1, place Jean Jaurès 34 790 GRABELS au service urbanisme 1er étage aux horaires suivants sans rendez-vous : Lundi à jeudi 8h30 -13h00 / 14h00 17h30 et vendredi 8h30-13h00 et 14h00 -16h30 ; mesures particulières en raison du COVID 19 pour l'accès au service urbanisme : port du masque obligatoire maximum 2 personnes pour consulter le dossier.
Déllibérations au 04 octobre 2021
Déllibérations au 9 juillet 2021
Délibérations du CM du 29-03-2021
Délibérations du Conseil Municipal du 29-03-2021
Délibérations au 19 février 2021