Conseils Municipaux

Liste des délibérations examinées en séance de conseil municipal du lundi 7 octobre 2024

Délibération n°065-2024 : Comité de suivi Ecole de musique municipale Francine Nordland – Composition – Désignation des membres titulaires et suppléants du collège élus

Le conseil municipal, PREND ACTE.

Délibération n°066-2024 : Subvention exceptionnelle – Association handball

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n° 067-2024 : Création d’un emploi permanent d’opérateur des activités physiques et sportives.

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°068-2024 : Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 04 septembre 2024.

Le conseil municipal, à la Majorité, par 22 voix pour et 7 contre, ADOPTE.

Délibération n°069-2024 : Attributions de compensation 2024 définitives à la suite de la CLECT du 4 Septembre 2024.

Le conseil municipal, à la Majorité, par 22 voix pour et 7 contre, ADOPTE.

Délibération n°070-2024 : B.P. 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°3.

Le conseil municipal, à la Majorité, par 22 voix pour et 7 contre, ADOPTE.

Délibération n°071-2024 : Analyse des Besoins Sociaux de la commune de Grabels – validation de l’étude.

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°072-2024 : Convention relative au service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques- approbation.

Le conseil municipal, à l’unanimité, APPROUVE.

Délibération n°073-2024 : Convention territoriale Globale (CTG) pour la période 2024-2028 – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault et Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature.

Le conseil municipal, à l’unanimité, APPROUVE.

Délibération n°074-2024 : Création d’un emploi permanent d’agent chargé de communication graphiste.

Le conseil municipal, à la Majorité, par 23 voix pour et 6 contre, ADOPTE.

Délibération n°075-2024 : Subvention exceptionnelle de soutien à la micro-crèche les petits grabellois – Approbation

Le conseil municipal, à l’unanimité, APPROUVE.

Délibération n°076-2024 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture.

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°077-2024 : Revalorisation du régime indemnitaire des professionnelles de la crèche municipale Françoise Chazot en vue du versement du bonus « attractivité » par la Caisse d’Allocations Familiales – Approbation

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°078-2024 : Adhésion à la ludothèque municipale – Modification de la grille tarifaire

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°079-2024 : Forfait mobilités durables – Modification

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°080-2024 : Création d’un emploi permanent d’assistant ou d’assistante de gestion des ressources humaines

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°081-2024 : Délibération relative aux modalités de mise en œuvre de l’engagement de servir pour les policiers municipaux

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°082-2024 : Tableau des emplois – Modification

Le conseil municipal, à l’unanimité, ADOPTE.

Délibération n°083-2024 : Convention d’accueil d’un point info mobilité – Agence locale de l’énergie et du climat – Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature

Le conseil municipal, à l’unanimité, APPROUVE.

Délibération n°084-2024 : Modification de la délibération portant délégations au Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales (CGCT)

Le conseil municipal, à la Majorité, par 22 voix pour et 7 contre, ADOPTE.

La séance a été clôturée à 21h10.

¹ Pour répondre à la réglementation en vigueur depuis le 1^er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.ville-grabels.fr de manière permanente et gratuite.

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 07 octobre 2024 à 18h30 - Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV – Hommage à Jean-François MARINES

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Approbation des procès-verbaux du 25 mars 2024, 27 mai 2024 et 11 juillet 2024.

VII – Séances de questions.

VIII - Informations Municipales.

IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.

X – Affaires :

Désignation des représentants élus du comité de suivi de l’école de musique ;
Subvention exceptionnelle pour le club de hand pour contribution aux frais de transports liés aux J.O. Paris 2024 ;
Sport à l’école - Création d’un emploi permanent catégorie C opérateur des activités physiques et sportives ;
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 4 septembre 2024 ;
Approbation du montant des attributions de compensation 2024 définitives (CLET)
Budget - Décision modificative N°2 ;
Analyse des besoins sociaux – validation de l’étude ;
Convention relative au service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques – entre la commune et 3M ;
Convention technique générale de dotation globale entre la CAF et la Ville de Grabels ;
Création d’un emploi permanent d’agent chargé de la communication graphiste ;
Subvention exceptionnelle pour la micro-crèche des petits Grabellois – prise en charge du forfait ménage;
Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent d’auxiliaire de puériculture ;
Mise en place d’un bonus attractivité pour la crèche ;
Modification de la grille tarifaire pour la ludothèque : gratuité ;
Forfait mobilité durable ;
Création d’un emploi permanent d’assistant de gestion des RH (nouveau recrutement);
Modalités de mise en œuvre de l’obligation de servir de la police municipale ;
Tableau des emplois – modification ;
Point info mobilité Agence Locale Energie Climat (ALEC) à la mairie annexe de la Valsière ;
Modification des délégations au maire.

XI – Questions diverses

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 11 juillet 2024 à 18h30 - Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séances de questions.

VI -Informations Municipales.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Affaires :

Tarification cantine - temps périscolaires et extrascolaires - Modification ;
Tarification sociale des cantines – Convention triennale – Commune de Grabels – Ministère du travail de la santé et des solidarités – Approbation et autorisation de signature ;
Projet éducatif municipal 2024 -2028 – Approbation et autorisation de signature ;
Convention relative à la mise en place d’un Projet éducatif territorial (PEDT) labellisé plan mercredi – charte qualité plan mercredi – Période 2024-2029 – Approbation et autorisation de signature ;
Plan de Transformation des Zones Commerciales - Cœur Valsière – Contrat de subventions entre l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires et la Commune de Grabels ; approbation et autorisation de signature ;
Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet de plan de transformation des zones commerciales de la Commune de Grabels ;
Comité de suivi Ecole de musique municipale Francine Nordland – Création – Composition – Autorisation ;
Règlement intérieur de fonctionnement Ecole de musique Francine Nordland – Approbation ;
Sport à l’école - Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
Rapport d’activités 2023 Altissimo – délégation de service public centre d’escalade ;
Convention d’accès au réseau souterrain de la source de l’Avy et autorisation de travaux pour créer une entrée supérieure avec l’association GROUPE SPELEO INDEPENDANT (GSI) de Montpellier – Approbation et autorisation de signature ;
Convention de financement pour l’organisation du transport scolaire entre le « Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault » (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;
Règlement de fonctionnement de la crèche municipale Françoise Chazot – Modification - Approbation et autorisation de signature ;
Règlement de fonctionnement de la ludothèque municipale - Modification - Approbation et autorisation de signature ;
Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent d’éducatrice de jeunes enfants ;
Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent d’un agent chargé de l’instruction des dossiers d’urbanisme ;
Recrutement d’apprentis en 2024 ;
Tableau des emplois ;
Prise en charge des frais de déplacements professionnels ;
Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérante.

IX – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 27 Mai 2024 à 18h30 - Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Approbation des procès-verbaux du 18 décembre 2023 et du 12 février 2024.

VI – Séances de questions.

VII - Informations Municipales.

VIII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

Municipalisation école de musique Francine Nordland (création service public, régie, création postes) ;
Création des tarifs de l’école de musique municipale Francine NORDLAND;
Atlas Communal de la Biodiversité - Approbation des conclusions de l’ABC ;
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales - Approbation ;
Convention relative à la surveillance des ouvrages de protection contre les crues du Rieumassel – Montpellier Méditerranée Métropole – Ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
Contrat de mixité sociale 2023-2025 entre l’Etat, Montpellier Méditerranée Métropole, l’Etablissement public foncier d’Occitanie et la ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
Convention pré-opérationnelle d’intervention foncière « cœur de ville » entre Montpellier Méditerranée Métropole, l’Etablissement public foncier d’Occitanie et la ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
Convention de gestion de la réservation des logements sociaux de Montpellier Méditerranée Métropole 2024-2026 – Approbation et autorisation de signature ;
Acquisition auprès de la SAFER de la parcelle AD 31 – Bruque Cabal ;
Groupement de commandes pour les prestations de transports d’enfants et d’adolescents, avec chauffeur avec la Ville de Montpellier et autres communes de la Métropole - Adhésion et signature de la convention ;
Convention de partenariat 2023 au titre du Plan de Relance entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels pour la mise en place d’un tiers-lieu solidaire et inclusif – Approbation et autorisation de signature ;
Dénomination voiries – Bella Ronda quartier Valsière – Approbation ;

X - Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 25 Mars 2024 à 18h30 - Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023.

VI – Séances de questions.

VII - Informations Municipales.

VIII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

Compte de gestion 2023 – Budget général – Approbation ;
Compte Administratif 2023 – Budget général – Approbation ;
Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Budget général – Approbation ;
Budget - Décision Modificative n°1 ;
Admission en non-valeur- Autorisation ;
Subventions Associations – Attribution ;
Municipalisation de l’école de musique Francine NORDLAND – Décision de principe ;
Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;
Festival L’Instant Jazz - convention de subvention à l’association Instant Jazz à Grabels - Autorisation de signature ;
Convention relative au fonctionnement du service relais petite enfance (RPE) de Grabels – Conseil départemental de l’Hérault – Caisse d’allocations familiales de l’Hérault – Approbation et autorisation de signature ;
Organisation du temps scolaire – Renouvellement exceptionnel du dispositif à 4 jours ;
Loi APER – Bilan de la consultation du public et arrêt du périmètre : Zones d’application pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables et leurs ouvrages ;
Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Hérault au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 pour la désimperméabilisation et végétalisation des cours de l'école Joseph Delteil – Approbation et autorisation de signature ;
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Hérault pour la rénovation du complexe sportif Serge Oltra – Approbation et autorisation de signature ;
Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Hérault au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 pour la rénovation du complexe sportif Serge Oltra - Approbation et autorisation de signature ;
Demande de subvention auprès de Montpellier Méditerranée Métropole pour la rénovation du complexe sportif Serge Oltra – Approbation et autorisation de signature ;
Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Hérault au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 pour le remplacement du système de chauffage des services techniques municipaux – Approbation et autorisation de signature ;
Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de l’Hérault ;
Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Mandat Centre de Gestion de l’Hérault ;
Tableau des emplois – modification ;
Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages – Fondation 30 millions d’amis – Approbation et autorisation de signature ;
Jury d’Assises 2025 – Désignation ;
Avenant n°2 à la convention pour le reversement de la subvention de l’Etat octroyée dans le cadre du plan de relance 2022 – 2023 entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature

X - Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 12 février à 18h30- Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V – Séances de questions.

VI - Informations Municipales.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Affaires :

Budget primitif 2024 - Approbation ;
Fixation des taux de la fiscalité directe 2024 – Approbation ;
Révision des autorisations de programme et du phasage des crédits de paiement (AP/CP) de la commune ;
Adhésion au nouveau groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures/service en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - Hérault Energies ;
Tableau des emplois – Modification ;
Signature d’une convention tripartite relative à la gestion des populations félines sans propriétaire ;

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 18 décembre 2023 à 18h30- Salle Marianne

I - Présentation du conseil communal des enfants.

II - Appel nominatif des conseillers.

III - Ouverture de la séance.

IV - Nomination du secrétaire.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI – Approbation des procès-verbaux des 20 mars 2023 ; 22 mai 2023 ; 10 juillet 2023 et 16 octobre 2023.

VII - Séance de questions.

VIII -Informations Municipales.

IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.

X – Affaires :

Mise à jour du tableau du conseil municipal ;
Adhésion de la ville de Grabels à la « plateforme des collectivités solidaires avec SOS méditerranée » - Renouvellement ;
Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents publics de la Commune ;
Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 – Présentation ;
Parcelles « Le Château » – Acquisition commune BE 190 et BE 178 aux propriétaires en indivision BONNET-MATTE et BONNET-CABANIS en vue de l’Aménagement d’un parking ;
Avenant à la convention pour le reversement de la subvention de l’Etat octroyée dans le cadre du Plan de relance 2022 – 2023 entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
Convention de concours avec la SAFER Occitanie relative au marché foncier local via VIGIFONCIER - approbation et autorisation de signature ;
Mise à disposition des terrains agricole - Avenant au bail N°2 Madame Elsa Mainguy parcelle AD 11 et mise à disposition à Monsieur Sylvain Perreira ;
Contrat de concession de travaux pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques entre la ville de Grabels et la SA3M – approbation et autorisation de signature ;
Loi APER – Zones d’application pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables et leur ouvrage – Consultation du public – Modalités ;
Modalités d’engagement de la ville de Grabels dans l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de longue durée pour le territoire Hauts de Massane – La Valsière : coprésidence et dépôt d’une candidature conjointe aux côtés de la ville de Montpellier – Approbation ;
Modification de l’enveloppe budgétaire suite à la modification du programme – Projet Théâtre de poche - Approbation de la modification de l'enveloppe financière du projet ;
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grabels et la Compagnie de Théâtre CIA (Compagnie Internationale Alligator) – Fixation du loyer et autorisation de signature ;
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Fauteuils de Feu" - MHFF (Montpellier Hérault Foot-Fauteuil) ;
Mise à disposition de locaux municipaux - Convention avec l’association la Dentellière – Occupation de locaux et Autorisation de signature ;
Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens – Commune de Grabels - Micro-crèche gérée par l’association « Les Petits Grabellois » ;
La charte « Ville aidante Alzheimer » avec l’association France Alzheimer – approbation ;
Gestion en flux de la demande de logement social – Autorisation de signature ;
Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;
Tableau des emplois – modification ;
Règlement intérieur des services municipaux – Modification ;
Compte épargne temps – CET – Modification ;
Budget Primitif 2023 – Modification de numérotation de la Décision Modificative n°2 en Décision Modificative n°3 ;
Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – Approbation ;
Mandatement des dépenses d’investissement – autorisation ;
DSP Fourrière automobile - Constitution de la commission d’ouverture des plis – Election ;
Adhésion au nouveau groupement de commandes véhicules électriques et bornes de charge privées pour la ville de Grabels, le CCAS et la Police Municipale ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGES ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Joseph DELTEIL ;
Octroi de la protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire – injures publiques et menaces ;
Octroi de la protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire – agression.

XI – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 16 octobre 2023 à 18h30 - Salle Marianne

I - Présentation de l’Atlas de la Biodiversité.

II - Appel nominatif des conseillers.

III - Ouverture de la séance.

IV - Nomination du secrétaire.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

Remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires et installation en qualité de conseillers municipaux de Madame ALBEROLA-LAMARRE et Madame MATHAN-PARET ;
Mise à jour du tableau du conseil municipal ;
Commissions municipales – remplacement des conseillers ayant cessé leurs activités ;
Représentants de la commune siégeant aux organismes extérieurs – Modification pour donner suite aux démissions de conseillers municipaux ;
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire ;
Subvention exceptionnelle – Commune de AMizMiz en solidarité avec le Maroc – Attribution ;
Vœu relatif au budget de l’expérimentation Territoires Zéro Chômeur (TZCLD) pour 2024 ;
ZAC éco quartier GIMEL - Bilan procédure de participation du public par voie électronique étude d’impact actualisée ;
Charte départementale « Economisons l'eau, ma commune s'engage » – Signature ;
Conseil Local de la Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Modification du règlement intérieur et de la charte de déontologie - Approbation de signature ;
Plan lumière métropolitain – adoption ;
Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 27 septembre 2023 ;
Protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Grabels concernant la formation « climat et transition » ;
Programme Herault'Haies –Convention de plantation à la suite de l’ABC - programme 2023-2025 ;
Convention entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la Ville de Grabels – « Opération 8 000 arbres pour l’Hérault » – Autorisation de signature ;
Convention de partenariat « sport à l’école » entre l’éducation nationale Académie de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;
Budget - Décision modificative n°2 ;
Demande de fonds de concours Montpellier Méditerranée Métropole – Aménagement place Pablo Neruda ;
Tableau des emplois – modification ;
Création d’un référent santé et accueil inclusif (référent médecin ou infirmière obligatoire à la crèche/suivi de santé dans les EAJE) ;
Création d’un emploi permanent de responsable informatique ;
Création d’un emploi permanent de responsable de relais petite enfance et coordonnateur(trice) petite enfance ;
Principe d’une délégation de service public pour assurer la gestion de la fourrière automobile ;
Fixation des conditions de dépôts des listes des membres titulaires et suppléants de la commission (CDSP) pour la gestion de la fourrière automobile ;
Rapport du Président de l’Assemblée spéciale des collectivités pour l’exercice 2022 – ALTEMED-Société de coordination.

X – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 10 juillet 2023 à 18h30 - Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séance de questions.

VI -Informations Municipales.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VII – Affaires :

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Monsieur Nicolas Lefeuvre ;
Mise à jour du tableau du conseil municipal ;
Commissions municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ses activités ;
Commission communale accessibilité –Désignation des membres – Modification ;
Rénovation énergétique de l’école Joseph Delteil - plan de financement prévisionnel actualisé – FEDER – Approbation ;
Prêt de 2 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération Rénovation de l’école élémentaire Joseph Delteil ;
Extension du cimetière et création d’un parking - Emplacement réservé N°13 du PLU – Acquisition commune BN 83 aux Consorts MARTINIER ;
Avenants aux contrats de baux à ferme parcelle communale AD 11 ;
Croix de Guillery convention opérationnelle avec l’établissement public foncier Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et autorisation de signature ;
Démarche « Engagés pour le végétal » - FREDON Occitanie / Commune de Grabels ;
Comptabilité M57 - Fixation du taux de fongibilité des crédits ;
Convention Plan De Mobilité Employeur (PDME) – Montpellier Méditerranée Métropole / Commune de Grabels ;
Tableau des emplois- modification ;
Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles ;
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiales de l’Hérault – Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant 2023 – Approbation et autorisation de signature ;
Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent de chargé de l’instruction des dossiers d’urbanisme ;
Constitution d'un groupement de commande publique entre la ville de Grabels et son CCAS pour l’achat de vêtements professionnels, chaussures de sécurité et EPI ;
Règlement intérieur de la crèche municipale Françoise Chazot – Modification et approbation de signature.

IX – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 22 mai 2023 à 18h30 - Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV – Approbation des procès-verbaux des 12 décembre 2022 et 06 février 2023.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX - Rapport actions sociales communales.

X – Affaires :

Subvention spéciale – Handball Club Grabellois ;
Création d’un emploi permanent d’agent(e) d’état-civil – CNI/Passeport ;
Compte de gestion 2022 – Budget général – Approbation ;
Compte Administratif 2022 – Budget général – Approbation ;
Affectation des résultats de l’exercice 2022 - Budget général – Approbation ;
Budget Primitif 2023 – Décision Modificative n°1 ;
Modification des tarifs des cimetières communaux ;
Tableau des emplois – Modification ;
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
Participation financière de la Commune au coût du remplacement des éclairages de l’église Saint-Julien de la Mosson – Approbation ;
Convention d’habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) – Hérault Energies - Adhésion et transfert de la compétence « Maîtrise de la demande en énergie » - Collecte et valorisation des CEE ;
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux au sein de l’école Jean Ponsy – Association ADAGES pour l’Unité d’Enseignement Maternelle pour enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme – Approbation et autorisation de signature ;
Sectorisation scolaire, modalités d’inscription scolaire et de dérogation à la carte scolaire ;
Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des Transports et des forces de sécurité de l’Etat - Approbation et autorisation de signature ;
Avenant à la convention tripartite relative à la gestion des populations félines sans propriétaires ;
Jury d’Assises 2024 – Désignation.

XI – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 20 mars 2023 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séance de questions.

VI -Informations Municipales.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Affaires :

Motion demandant le retrait du projet de loi portant réforme des retraites ;
Rapport d’activité 2021 de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole – Débat ;
Contrat grand cycle de l’eau sur le bassin du Lez pour les années 2023-2024 – Autorisation de signature ;
Approbation du Plan d’Action Climat Communal (PACC) ;
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) ;
Subventions Associations – Attribution ;
Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;
Festival Instant Jazz – convention de subvention à l’école de Musique Francine Nordland – Autorisation de signature ;
Convention de mise à disposition de locaux municipaux dans le château de Solas – autorisation de signature ;
Charte de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (ANVITA) – Renouvellement adhésion – Signature ;
Modification du programme d’aménagement de la place Pablo Neruda et fixation du forfait définitif de rémunération du maitre d’œuvre avenant N°2 ;
Constitution d'un groupement de commande publique pour la passation de marchés publics d'assurance entre la ville de Grabels et son CCAS ;
Constitution d'un groupement de commande publique entre la ville de Grabels et son CCAS pour la location et la maintenance de photocopieurs ;
Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités.
Adhésion au futur Organisme Office Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier méditerranée Métropole - cotisation et désignation d’un représentant.

IX – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 6 février 2023 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séance de questions.

VI -Informations Municipales.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Présentation bilan des services 2022.

IX – Affaires :

Convention cadre triennale de coopération décentralisée 2023-2025 – Commune d’Abalak – Commune de Grabels – Les amis d’Adkoul - Renouvellement et autorisation de signature ;
Nomination de Monsieur Domenico Lugano citoyen d’honneur de la ville de Grabels ;
Budget primitif 2023 – Approbation ;
Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2023 – Approbation ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Joseph DELTEIL ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGES ;
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Création d’un espace culturel dans les anciennes granges- modification ;
Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Acquisition du château de Grabels- modification ;
Modification des tarifs du gîte d’étape communal ;
Tableau des emplois – Modification ;
Renouvellement de la convention Association Gutenberg-Grabels - Commune de Grabels 2023-2025 - portant sur la mise à disposition de locaux et subvention de l’Espace de Vie Sociale (EVS), dénommé La Vie Valsière – Approbation et Autorisation de signature ;
Convention relative à la prise en charge des coûts de l’énergie de l’église Saint-Julien de la Mosson – Approbation et autorisation de signature ;
Accord cadre à bons de commande – Marché de restauration scolaire et ALSH - Avenant n°1 - Modification des conditions d’exécution suite à la hausse des prix de l’énergie – Approbation et autorisation de signature ;
Refacturation des frais de mise en fourrière de véhicule à leur propriétaire ;
Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages – Mairie de Grabels-Fondation animale « 30 millions d’amis » ;
Convention de mise à disposition d’équipements sportifs et de locaux municipaux – Tennis club de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;
Convention avec l’association Los Pétancaïres - Mise à disposition du boul’house – Approbation et autorisation de signature – Avenant ;
Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels / Commune de Juvignac - Approbation et autorisation de signature ;
Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’eau potable et de l’eau brute pour l’année 2021 ;
Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement pour l’année 2021.

X – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 12 décembre 2022 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Présentation des enfants élus au Conseil Communal des enfants.

V – Approbation des procès-verbaux des 23 mai 2022, 11 juillet 2022 et 03 octobre 2022.

VI - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VII - Séance de questions.

VIII -Informations Municipales

IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.

X – Affaires :

Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 – Présentation ;
LIEN – Avis du Conseil Municipal ;
Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification des tarifs ;
Etablissement du règlement budgétaire et financier ;
Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – Approbation ;
Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;
Mandatement dépense investissement ;
Durée d’amortissement des biens ;
Décision Modificative N°2 ;
Subvention Commune de Grabels à Espoir Hérault pour la création d’une unité résidentielle Rue Edouard BRANLY–- Autorisation ;
Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent de gestionnaire des contrats de commande publique ;
Tableau des emplois – Modification ;
Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels ;
Groupement de commandes pour l'achat de matériels de plomberie, chauffage et arrosage avec la ville de Montpellier– Adhésion et signature de la convention ;
Groupement de commandes pour l'achat de matériels d’entretien des espaces verts avec la ville de Montpellier– Adhésion et signature de la convention ;
Groupement de commandes pour l'achat de matériels électriques et de lampes avec la ville de Montpellier– Adhésion et signature de la convention ;
Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire avec la SAS EMC2 Ecole Joseph DELTEIL ;
Association foncière Agricole (AFA) - Principe d’un apport foncier de la Commune pour constitution – Approbation ;
Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2021 – Présentation pour information.

XI – Questions diverses.

Le Maire, René Revol

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 03 octobre 2022 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séance de questions.

VI -Informations Municipales.

VII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Affaires :

Plan d’Action Climat Communal – Principe – Approbation ;
Charte de la démocratie participative – Adoption ;
Comités de quartier – Création
Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification ;
Démocratie communale – Conseil local de sécurité et de la prévention de la délinquance (CLSPD) – Création ;
Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Convention de prestation de service entre Montpellier Méditerranée Métropole, Grabels et Montpellier - Approbation - Autorisation de signature ;
Rénovation école J DELTEIL – fixation du cout d’objectif de l’ouvrage et du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre- Approbation ;
Rénovation Ecole J Delteil – Convention de Co maitrise d’ouvrage entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Grabels pour la réalisation du parvis de l’école J DELTEIL - Autorisation de signature ;
ZACGIMEL écoquartier dossier de demande d’avis au Conseil National de Protection de la Nature (CNPN) - principe d’un apport foncier de la Commune pour la compensation environnementale– Approbation ;
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault pour la réfection de la cour de la crèche municipale – Approbation et autorisation de signature ;
SHCB convention liée au contrat de marché public pour compensation temporaire de charges extracontractuelles liées à la hausse des prix de certaines matières – Autorisation de signature ;
BP 2022 - Décision modificative N°1 – Approbation ;
Tableau des emplois – Modification ;
Commission d’appel d’offres – Election des membres – Modification ;
Solde du compte 45811 – Approbation ;
Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités -Approbation ;
Recrutement d’agents contractuels remplaçants – Approbation ;
Ecole de musique – régularisation de la subvention 2021 – Approbation ;
Mise à jour comptable de l’inventaire – Approbation ;
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01^er janvier 2023 ;
Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique – Commune de Grabels – Centre Régional Information Jeunesse – Approbation et autorisation de signature ;
Apurement compte 1069 ;
Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Adoption du rapport ;
Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque municipale – Approbation ;
Avenant à la convention pour l’organisation d’activités physiques et sportives en EPS aux écoles P. Soulages et J. Delteil – Direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;
Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;
Convention entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la Ville de Grabels – « Opération 8000 arbres pour l’Hérault » – Autorisation de signature ;
Demande de subvention « Aide à la diffusion » à la Région Occitanie pour une programmation culturelle en partenariat avec la Compagnie Internationale Alligator (CIA) – Approbation ;
Groupement de commande d’équipement de protections individuelles initié par le Centre de Gestion de l’Hérault – Adhésion ;
Recrutements d’apprentis – Autorisation.

IX – Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUILLET 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 11 juillet 2022 à 18h00 dans la Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séance de questions.

VI -Informations Municipales :

Point information projets Conseil Communal des Enfants.

VII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Affaires :

Approbation du choix du délégataire de la concession de service public du centre d’escalade ;
Projet de réhabilitation de l’espace les Granges, « Théâtre de poche » – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet- autorisation de lancement de la procédure de désignation de la mission de maitrise d'œuvre – Marché à procédure adaptée ;

3. Prorogation de la DUP réserve foncière GIMEL ;

4. Approbation de la constitution d’une société de coordination entre l’OPH ACM habitat, la SERM et la SPL SA3M – ALTEMED ;

5. Partenariat avec la ville d’Abalak – Projet d’adduction d’eau potable Abalak – Convention opérationnelle de fonctionnement et de cession entre les Communes d’Abalak et de Grabels, la société de patrimoine des eaux du Niger (SPEN) – Approbation et autorisation de signature ;

6. Tiers Lieu Alimentaire et Solidaire de Grabels - Convention de partenariat et convention pour le reversement de la subvention de l’Etat octroyée dans le cadre du Plan de relance 2022 – 2023 entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

7. Accueil d’enfants en situation de handicap à la crèche municipale Françoise Chazot – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation ;

8. Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs périscolaires et restaurants scolaires – Modification ;

9. Subvention à l’OCCE pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES – Paiement par anticipation de la tranche du mois d’aout 2022 ;

10. Subvention à l’OCCE pour l’école maternelle Pierre SOULAGES – Paiement par anticipation de la tranche du mois d’aout 2022 ;

11. Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

12. Tableau des emplois – Modification ;

13. Avis modification N°1 du PLU de la Commune de Saint Clément de Rivière ;

14. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe.

IX – Questions diverses.

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du lundi 28 mars 2022 + Annexes

Téléchargez le Procès Verbal du Lundi 28 Mars 2022

Compte-rendu du CM du lundi 28 mars 2022

Annexe PV du lundi 28 mars 2022 n°1

Annexe PV du lundi 28 mars 2022 n°2

Annexe PV du lundi 28 mars 2022 n°3

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 23 mai 2022 à 18h30

A Grabels, le lundi 16 mai 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 23 mai 2022 à 18h30 dans la Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2022.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales :

Compte rendu du CCTE du 12 mai 2022 et débat ;
Etat d’avancement de l’ABC.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

1. Avis de la commune de Grabels sur la mise en place de la Zone à faibles émissions (ZFE) de Montpellier Méditerranée Métropole ;

2. Principe d’un Plan De Mobilité Employeur pour la Commune de Grabels ;

3. Subvention associations – Attribution ;

4. Installation de la vidéo protection – Engagement des travaux ;

5. Garantie d’emprunt - Ville de Grabels / Association UNAPEI 34 - Restructuration partielle du foyer « Les Ecureuils » - 3 869 940 € - Exercice 2022 ;

6. Autorisation de signature - Convention entre les Nuits de l’Avy, la Gerbe Grabelloise et la Mairie de Grabels – Organisation du festival des Nuits de l’Avy ;

7. Adhésion au dispositif « Café culture » proposé par le ministère de la culture et soutenu par la région et Montpellier Méditerranée Métropole ;

8. Admission en non-valeur – Autorisation ;

9. Règlement intérieur de la crèche municipale Françoise Chazot – Modification – Autorisation de signature ;

10. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune de Grabels et le CCAS de Grabels – Fixation du nombre de représentants ;

11. Tableau des emplois – Modification ;

12. Groupement de commandes initié par la ville de Montpellier pour l’achat d’outillage - Adhésion et Autorisation de signature de la convention ;

13. Groupement de commande initié par la Métropole pour l’achat de matériels informatique – Adhésion et Autorisation de signature de la convention ;

14. Convention de gestion de services numériques communs - Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation d’adhésion et Autorisation de signature ;

15. Jury d’Assises 2023 – Désignation.

X – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du lundi 07 février 2022 + Annexes

PV du CM du lundi 07 février 2022

Annexe PV du 07 février 2022 n°1

Annexe PV du 07 février 2022 n°2

Annexe PV du 07 février 2022 n°3

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 28 mars 2022

A Grabels, le lundi 21 mars 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 mars 2022 à 18h00 dans la Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 07 février 2022.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

1. Installation du Conseil Communal des Enfants ;

2. Soutien à l’Ukraine- attribution d’une subvention ;

3. Compte de gestion 2021 – Budget général – Approbation ;

4. Compte Administratif 2021 – Budget général – Approbation ;

5. Affectation des résultats de l’exercice 2021 - Budget général – Approbation ;

6. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

7. Budget primitif 2022 – Approbation ;

8. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Rénovation de l’école Joseph Delteil ;

9. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Création d’un espace culturel dans les anciennes granges ;

10. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – - Mise en place de la vidéo protection ;

11. Réalisation d’un contrat de prêt secteur public local de 2 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération Rénovation de l’école élémentaire Joseph Delteil ;

12. Festival Instant Jazz – convention de subvention à l’école de Musique Francine Nordland – Autorisation de signature ;

13. PAPI 2 – Aménagement du Rieumassel – Transfert de propriété entre la ville de Grabels et Montpellier méditerranée Métropole ;

14. Fixation du crédit global d’attribution de l’indemnité d’administration et de technicité – Filière Police Municipale ;

15. Tableau des emplois – Modification ;

16. Attribution de délégations au Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales CGCT – Modification ;

17. Dénomination – Cours Lili Esquirol – Approbation ;

18. Prêt de salles en période électorale – Modalités ;

19. Transfert provisoire de la salle des mariages à la salle de la gerbe – Périodes électorales.

X – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

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Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 07 février 2022

A Grabels, le lundi 31 janvier 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 07 février 2022 à 18h30 dans la Salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 29 novembre 2021.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX - Présentation du bilan et projet de l’association Gutenberg-Grabels.

X – Affaires :

1. Convention partenariale d’objectifs et de moyens Commune de Grabels – Centre socioculturel Gutenberg géré par l’Association Gutenberg – Grabels 2022/2025 – Approbation et autorisation de signature ;

2. Convention partenariale d’objectifs et de moyens - Commune de Grabels – Espace de Vie Sociale « La Vie Valsière » géré par l’Association Gutenberg-Grabels 2019-2022 - Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature ;

3. Convention de mise à disposition de locaux municipaux – Siège social Association Gutenberg- Grabels – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;

4. Vœu de soutien au personnel de la Crèche municipale ;

5. Bilan annuel des services municipaux – 2021 ;

6. Débat d’orientation budgétaire – Rapport d’orientation budgétaire – Présentation ;

7. Plan « France relance » – Aide de l’Etat 2022 à la construction durable – Contrat tripartite entre l’Etat, Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Grabels ;

8. Partenariat avec la ville d’Abalak – Convention de financement FICOL (Facilité de financement des initiatives des collectivités françaises) entre l’Agence Française de Développement et la Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

9. Partenariat avec la ville d’Abalak – Convention opérationnelle et financière portant sur le projet d’adduction d’eau potable Abalak – Approbation et autorisation de signature ;

10. Avis modification simplifiée 3 du Plan local d'urbanisme évolution du règlement du PLU réalisation d’ouvrages de protection contre les inondations le long du cours d’eau du Rieumassel ;

11. Signature de la convention entre la Commune de Grabels et la Verrerie d'Alès - projet de création et de résidence artistique ;

12. Signature de la convention entre la Commune de Grabels, la compagnie Baraka et la Verrerie d'Alès - projet de création et de résidence artistique ;

13. Signature de la convention Education Artistique et Culturelle entre la commune de Grabels et Montpellier Méditerranée Métropole ;

14. Adhésion de la Commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) – Renouvellement de la convention pour la période 2022-2024 – Approbation et autorisation de signature ;

15. Demande de subvention pour le financement de capteurs Co² en milieu scolaire – Approbation et autorisation de signature ;

16. Cession parcelle communale - 59 Rue du Château à Grabels - BE 3 - aux Epoux TALLARIDA – Autorisation ;

17. Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) — Modification de l'objet social ;

18. Attribution d’une subvention à l’OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Joseph Delteil ;

19. Attribution d’une subvention à l’OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGE ;

20. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES ;

21. Tableau des emplois – Modification ;

22. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

23. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;

24. Mise en place du télétravail pour les personnels éligibles de la Commune de Grabels ;

25. Groupement de commandes – Centre De Gestion 34 – Risques statutaires – Adhésion ;

26. Protection sociale complémentaire – Débat ;

27. Signature d’une convention tripartite relative à la gestion des populations félines sans propriétaires.

XI – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

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Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 29 novembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 27 septembre 2021.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

1. Installation du Conseil Communal des Enfants ;

2. Vœu de soutien et d'adhésion au futur Organisme Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier méditerranée Métropole ;

3. Tarification exceptionnelle Services périscolaires et extrascolaires pour les enfants confiés au Service de l’Aide Sociale à l’Enfance – Approbation ;

4. Projet d'aménagement de la place Pablo Neruda – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet ;

5. Création d’un périmètre d’études secteur Valsière au titre de l’article L 103-13 et R 151-52 du Code de l’Urbanisme ;

6. Nomination d’un membre suppléant du collège des personnalités qualifiées – Comité de suivi de Gimel ;

7. Budget primitif 2021 – Décision Modificative n°1 ;

8. Mandatement dépenses investissement – Autorisation ;

9. Versement d’un acompte sur subvention au CCAS – Autorisation ;

10. Budget Primitif 2021 – Apurement du compte 1069 - Reprise 1997 sur excédents capitalisés – Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits ;

11. Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Adoption du rapport ;

12. Tarifs horaire du personnel municipal pour le calcul des travaux en régie 2022 ;

13. Tableau des emplois – Modification ;

14. Logement de fonction par nécessité absolue de service – Approbation ;

15. Convention de mise à disposition de locaux au sein de l’école Jean Ponsy – Association ADAGES pour l’Unité d’Enseignement Maternelle pour enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme – Renouvellement et autorisation de signature ;

16. Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique – Commune de Grabels – Centre Régional Information Jeunesse – Approbation et autorisation de signature ;

17. Rémunération des agents recenseurs 2022 - Fixation ;

18. Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens – Commune de Grabels - Micro-crèche gérée par l’association Les Petits grabellois ;

19. Demande de subvention – Plan France Relance pour la transformation numérique des collectivités territoriales – Autorisation ;

20. Délégation de Service Public centre d’escalade – Election de la commission d’ouvertures des plis ;

21. Renouvellement de la convention communale de coordination de la Police Municipale de Grabels et des forces de sécurité de l’Etat.

X – Questions diverses.

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021

Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 05 juillet 2021.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX – Affaires :

1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Madame Sophie GUIRAL ;

2. Mise à jour du tableau du conseil municipal ;

3. Commissions municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;

4. Subvention exceptionnelle – Association solidarité Haïti Savanette Cabrale Grabels – Attribution ;

5. Coopération décentralisée NIGER - Projet de coopération décentralisée – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet choix et autorisation de lancement de la procédure de consultation pour désigner l’opérateur ;

6. Majoration de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires ;

7. ZAC Gimel - Etudes de programmation de l’espace culturel de la Deltheillerie - nouveau lieu dédié au Livre et aux écritures en mémoire de Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation et autorisation de signature ;

8. Convention Conseil Départemental de l’Hérault – « Opération 8000 arbres pour l’Hérault » – Approbation et autorisation de signature ;

9. Transfert de propriété au bénéfice de la Commune de la parcelle BC 8 - Bien vacant sans maitre acquisition ;

10. Avenant convention compensation doublement A9 avec le conservatoire des espaces naturels CEN pour intégrer la parcelle BC 8 ;

11. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;

12. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Convention de mise à disposition de locaux dans le centre de loisirs « LES AGASSOUS » pour l’activité d’éveil musical– Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

14. Convention de partenariat entre les services de l’éducation nationale de l’Hérault et ceux de la Commune de Grabels – Sports à l’école - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

15. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Approbation du bilan d'activités exercices 2019 et 2020 ;

16. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Principe de gestion en délégation de service public du centre d'escalade ;

17. Organisation de l'élection de la Commission d'ouverture des plis Délégation de Service Public centre d'escalade ;

18. Tableau des emplois – Modification ;

19. Groupement de commande – Centre de Gestion de l’Hérault – Risques statutaires – Adhésion et autorisation de signature ;

20. Création de quatre postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences – Autorisation ;

21. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2020 – Présentation pour information.

X – Questions diverses.

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Téléchargez le Procès Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 5 juillet 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 31 mai 2021.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII - Rapport tranquillité civile – Présentation.

VIII -Informations Municipales.

IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.

X - Affaires :

1. Approbation du Pacte de Gouvernance Montpellier Méditerranée Métropole ;

2. Tarification périscolaire et extrascolaire – Modification ;

3. Tarification sociale des cantines scolaires – Convention triennale – Commune de Grabels / Ministère des Solidarités et de la santé – Approbation et autorisation de signature ;

4. Règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs Périscolaires et des Restaurants Scolaires – Modification ;

5. Règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les Agassous » - Modification ;

6. GIMEL écoquartier - Bilan procédure de participation du public par voie électronique ZAC éco quartier GIMEL ;

7. GIMEL écoquartier - Approbation dossier création ZAC ;

8. GIMEL écoquartier - Adhésion et signature de la Charte Ecoquartier ;

9. Confirmation du cadre d’évolution des objectifs communaux de développement urbain et de préservation et mise en valeur des espaces naturels et agricoles à inscrire dans le PLUi climat Montpellier Méditerranée Métropole ;

10. Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation ;

11. Convention de mutualisation de service entre la Commune et le CCAS de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

12. Tableau des emplois – Modification ;

13. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et la CESML pour la mise en lumière du jardin du château ;

14. Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification et adoption de la grille tarifaire – Modification de la régie de recettes évènements culturels – Extension à la location de locaux municipaux – Autorisation ;

15. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs et de locaux municipaux – Tennis club de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;

16. Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;

17. Mise à disposition du stade Serge Oltra pour des journées de détections – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;

18. Convention de groupement de commandes entre la ville de Grabels et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'achat de carburant et électricité pour véhicules – Approbation et autorisation de signature.

IX – Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Téléchargez le procès verbal du conseil municipal du 31 mai 2021

Téléchargez le compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 29 mars 2021 à 18h00

PV du 29 mars 2021

Annexe 1 PV du 29 mars 2021 - CA

Annexe 2 PV du 29 mars 2021 - Prospective financière Pascal HEYMES

Annexe 3 PV du 29 mars 2021 - BUDGET 2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente

A Grabels, le mardi 25 mai 2021

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 29 mars 2021 ;

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII–Affaires :

1. Convention de partenariat relative au dispositif France Services – Commune de Grabels – Association Gutenberg-Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

2. Vœu pour l’installation d’un collège public dans la commune de Grabels ;

3. Réhabilitation de l'école élémentaire Joseph Delteil – Procédure de mise en concurrence au titre de la maîtrise d’œuvre - Enveloppe prévisionnelle des travaux – Validation et Autorisation ;

4. Réhabilitation de l’école Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Approbation et autorisation de signature ;

5. Création d’une classe élémentaire à l’école Joseph Delteil et confirmation de l’ouverture d’une classe maternelle à l’école Jean Ponsy – Autorisation ;

6. Subvention associations – Attribution ;

7. Subvention exceptionnelle – Association Le poulailler de Mathieu – Attribution ;

8. Convention pluriannuelle 2020/2023 avec l’Association « Ecole de Musique Francine Nordland » - Approbation et autorisation de signature ;

9. Avenant à la Convention partenariale d’objectifs et de moyens Commune de Grabels – Centre socioculturel Gutenberg géré par l’association Gutenberg-Grabels 2018/2021 – Approbation et autorisation de signature ;

10. Eco quartier GIMEL - convention opérationnelle EPF Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole et Commune de Grabels ;

11. Parcelle AX 349 – Commune de Grabels – RB GROUP - Vente – Approbation – Autorisation de signature ;

12. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les personnels de catégories B et C – Autorisation ;

13. Tableau des emplois – Modification.

14. Renouvellement des conventions Projet éducatif territorial labellisé plan mercredi et Charte qualité plan mercredi 2021/2024 – Approbation et autorisation de signature.

15. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal pour le Relais d’Assistants Maternels – Commune de Juvignac – Approbation et autorisation de signature ;

16. Convention pour la mise en place de groupes d’analyse de pratiques professionnelles pour le personnel municipal en charge de l’animation périscolaire – Commune de Grabels –Psychologue – Approbation et autorisation de signature ;

17. Terrain de tambourin – Dénomination Jacky BLANC – Autorisation ;

18. Journée détection jeunes joueurs football – Convention Commune de Grabels – Entreprise Foot Détection – Approbation et autorisation de signature ;

19. Mise à disposition de locaux municipaux Convention avec l’association De deux Choses Lune - Autorisation de signature ;

20. Mise à disposition du stade Serge Oltra – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;

21. Mise en place d’un parcours permanent d’orientation – Demande de subvention auprès du Conseil départemental – Approbation et Autorisation de signature ;

22. Prêt de salle en période électorale – Modalités ;

23. Jury d’Assises 2022 – Désignation.

IX – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

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Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 08 février 2021

PV du CM du lundi 08 février 2021 à 18h00

Annexe 1 au PV du 08-02-2021 - BILAN SERVICES 2020 (PDF 1.6 Mo)

Annexe 2 au PV du 08-02-2021 - BILAN SERVICES 2020 (PDF 6.93 Mo)

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

Modifié le mardi 23 mars 2021

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 08 février 2021 ;

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions ;

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII–Affaires :

1. Dénomination - Jardin Toussaint Louverture – Approbation ;

2. Création du poste de 8^ème adjoint ;

3. Election du 8ème adjoint ;

4. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation

5. Compte Administratif 2020 – Budget général – Approbation ;

6. Compte de gestion 2020 – Budget général – Approbation ;

7. Affectation des résultats de l’exercice 2020 - Budget général – Approbation ;

8. Prospective financière – Pascal HEYMES – Présentation ;

9. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

10. Budget primitif 2021 – Approbation ;

11. Attribution de subventions à O.C.C.E. – Ecole Joseph Delteil – Approbation ;

12. Appel à projets - Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse - pour un socle numérique dans les écoles – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;

14. Charte de labellisation « Commune économe en eau » - l’Agence Locale de l’Energie et du Climat - Adoption et autorisation de signature ;

15. Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – Demande de subvention au F.I.P.D. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;

16. Tableau des emplois – Modification ;

17. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;

18. Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;

19. Convention Festival l’instant Jazz – Approbation et autorisation de signature ;

20. Délégation de la compétence d'organisation du transport scolaire entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;

21. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe ;

22. Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.

IX – Questions diverses.

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